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Marques déposées par Brasserie artisanale du Chardon
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Roche Noire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Roche Noire
Brasserie artisanale du Chardon

Numéro de dépôt :
4511069
Date de dépôt :
26/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2028
Roche Noire de Brasserie artisanale du Chardon

Présentation de la marque Roche Noire

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2018 par Brasserie artisanale du Chardon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Roche Noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est Brasserie artisanale du Chardon domicilié(e) 441 rue Charles de Gaulle - 38920 - Crolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis Dumand domicilié(e) 441 rue Charles de Gaulle - 38920 - Crolles - France.

La marque Roche Noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roche Noire arrivera à expiration en date du 26 décembre 2028.

Brasserie artisanale du Chardon a également déposé les autres marques suivantes : Barbulle , Craponette , Chènevière , Grande Chantourne , Tête Rousse


Brasserie artisanale du Chardon - 441 rue Charles de Gaulle - 38920 - Crolles - France


Monsieur Denis Dumand - 441 rue Charles de Gaulle - 38920 - Crolles - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 4 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767851 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-04

Bières.